Jean-Yves Baby

De: Baby (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Baby (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200229/03/2002